Déposée le 17 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BERNAUDEAU Cycles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JRS domicilié(e) 37 Rue Bellevue - 85390 - ST MAURICE LE GIRARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 471 535 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JRS domicilié(e) 37 Rue Bellevue - 85390 - ST MAURICE LE GIRARD - France.
La marque BERNAUDEAU Cycles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JRS, SARL, Sandrine BERNAUDEAU - 37 Rue Bellevue - 85390 - ST MAURICE LE GIRARD - France - SIREN 429471535
JRS - 37 Rue Bellevue - 85390 - ST MAURICE LE GIRARD - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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