Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNAUDEAU Cycles
JRS, SARL, Sandrine BERNAUDEAU

Numéro de dépôt :
3954126
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2022
BERNAUDEAU Cycles de JRS

Présentation de la marque BERNAUDEAU Cycles

Déposée le 17 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BERNAUDEAU Cycles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JRS domicilié(e) 37 Rue Bellevue - 85390 - ST MAURICE LE GIRARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 471 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JRS domicilié(e) 37 Rue Bellevue - 85390 - ST MAURICE LE GIRARD - France.

La marque BERNAUDEAU Cycles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNAUDEAU Cycles est expirée depuis le 17 octobre 2022.

JRS a également déposé les autres marques suivantes : COUNTRY SPORTS , P PERFECTION BY JRS , VSV VENDEE SPORT VILLAGE


JRS, SARL, Sandrine BERNAUDEAU - 37 Rue Bellevue - 85390 - ST MAURICE LE GIRARD - France - SIREN 429471535


JRS - 37 Rue Bellevue - 85390 - ST MAURICE LE GIRARD - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.